Parce que souvent, lors d’une vente, d’un déménagement, ou tout simplement au cours d’un weekend, nous faisons du tri dans nos affaires, c’est aussi l’occasion de faire le tri dans nos papiers.
Voici une liste non exhaustive des papiers à conserver au minimum un certain temps (vous pouvez les conserver plus longtemps si vous le jugez nécessaire) et qui sont notamment utiles lors d’un projet immobilier pour les particuliers.
- Titre de propriété (Acte de vente) : Tant que vous êtes propriétaire du bien en question. Si vous l’avez perdu, demandez une copie au notaire.
- Contrat de mariage, PACS, Livret de famille, Jugement de divorce : à vie.
- Justificatif de paiement des charges de copropriété, PV d’AG, courriers du syndic de copropriété : 5 ans minimum.
- Contrat de location d’un logement vide ou meublé, État des lieux, Quittance de loyer : pendant toute la durée de la location + 3 ans minimum.
- Inventaire du mobilier des locations meublées : pendant toute la durée de location jusqu’à la restitution du dépôt de garantie.
- Courrier de révision du loyer : pendant toute la durée de location + 1 an minimum.
- Tous documents liés à l’assurance habitation : pendant toute la durée d’assurance + 2 ans minimum.
- Taxe foncière et Taxe d’habitation : 3 ans minimum.
- Déclaration de revenu, Justificatifs de la déclaration de revenu et Avis d’imposition : 3 ans minimum.
- Contrats et justificatifs de prêt immobilier et de prêt à la consommation : jusqu’au remboursement de la dernière échéance + au minimum 2 ans.
- Relevés de tous types de comptes (courant, PEL, épargne...) : au minimum 5 ans.
- Factures d’appareils, meubles et certificats de garantie : au minimum pendant toute la durée de garantie et tant que vous les possédez en cas de sinistre, vol... pour justificatif auprès de votre assureur.
- Facture de gros œuvre : 10 ans minimum.
- Facture de petits travaux : 2 ans minimum.
- Attestation d’entretien annuel de chaudière : 2 ans minimum.
- Certificat de ramonage : 1 an minimum.
- Factures d’électricité, de gaz et d’eau : 5 ans minimum.
- Factures de téléphone mobile, fixe et internet : 1 an minimum.
- Justificatif de restitution d’appareils ne vous appartenant pas et liés à un abonnement internet (box, décodeur...) : 2 ans minimum après restitution.
Laurent Cornué
Conseiller immobilier